M&M CHARPENTE

Sige social :
Avenue du Mont Thabor
20090 Ajaccio

06.76.69.55.77

Contact : accs au formulaire

Conception & Hbergeur :

EVENTCOM

Ple de Suartello II
Route de mezzavia
20090 AJACCIO

Tl. : 04 95 10 70 74
Fax. : 04 95 10 70 83
Mail : info@eventcom.fr
Les utilisateurs du prsent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative l'Informatique, aux fichiers et aux liberts, dont la violation est passible de sanctions pnales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accdent, de toute collecte, de toute utilisation dtourne, et d'une manire gnrale, de tout acte susceptible de porter atteinte la vie prive ou la rputation des personnes.

La structure gnrale, ainsi que les logiciels, textes, images animes ou non son savoir faire, et tous autres lments composant le site sont la proprit exclusive de M&M CHARPENTE.

Toute reprsentation totale ou partielle de ce site par quelque procd que ce soit, sans l'autorisation expresse de M&M CHARPENTE est interdite et constituerait une contrefaon sanctionne par les articles L.335-2 et suivants du Code de la proprit intellectuelle. Il en est de mme des bases de donnes figurant sur le site Web, qui sont protges par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la proprit intellectuelle de la directive europenne du 11 mars 1996 relative la protection juridique des bases de donnes, et dont M&M CHARPENTE est producteur.

Les logos figurant sur le site sont des marques dposes ou sont la proprit de ses partenaires. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectue partir des lments du site sans l'autorisation expresse de M&M CHARPENTE est donc prohibe, au sens de l'article L.713-2 du Code de la proprit intellectuelle